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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATAIRCO-HYDRO-AIR
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NOVHYDRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVHYDRO
MATAIRCO-HYDRO-AIR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1390967
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1996

Présentation de la marque NOVHYDRO

Déposée le 14 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) MATAIRCO-HYDRO-AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVHYDRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATAIRCO-HYDRO-AIR domicilié(e) 10, rue du Docteur Charcot, 91420 MORANGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque NOVHYDRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVHYDRO est expirée depuis le 14 octobre 1996.

MATAIRCO-HYDRO-AIR a également déposé les autres marques suivantes : MATAIRCO , MATAIRCO - HYDRO-AIR


MATAIRCO-HYDRO-AIR, société anonyme - 10, rue du Docteur Charcot, 91420 MORANGIS. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 15 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152871 - Publication au BOPI 1992-12-15

Inscription le 15 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152870 - Publication au BOPI 1992-12-15

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.